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Méthodes d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux et des enjeux socio-économiques associés aux plantes obtenues au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques (NTG) ; Méthodes d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux et des enjeux socio-économiques associés aux plantes obtenues au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques (NTG): Avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travailRapport d’expertise collective |
| Authors: |
Gautier, Michel; Fried, Guillaume; Ghneim-Herrera, Thaura; Guillou, Florian; Le Corre, Valérie; Lécureuil, Charlotte; Loheac, Youenn; Makowski, David; Mallet, Julie; Mazier, Marianne; Meyer, Morgan; Moreau-Gaudry, François; Ochatt, Sergio; Rougé, Pierre; Vasseur, Paule; Maxim, Laura; Apouey, Bénédicte; Baumstark, Luc; Bonnet, Céline; Brunelle, Thierry; Caillavet, France; Carpentier, Alain; Coutrot, Thomas; Détang-Dessendre, Cécile; Garcia, Serge; Gauthey, Julien; Lavaine, Emmanuelle; Leandri, Marc; Le Clainche, Christine; Louafi, Selim; Plottu, Eric; Rouviere, Elodie; Saint Jean, Maïder; Salles, Denis; Soler, Louis-Georges; Tardieu, Léa; Fravalo, Philippe; Auvray, Frédéric; Boni, Mickaël; Carlin, Frédéric; Chubilleau, Catherine; Dubois-Brissonnet, Florence; Duret, Steven; Federighi, Michel; Gourmelon, Michèle; Guyot, Stéphane; Jourdan-da Silva, Nathalie; Lailler, Renaud; Lombard, Bertrand; Martin-Latil, Sandra; Membré, Jeanne-Marie; Oswald, Eric; Piveteau, Pascal; Schorr-Galindo, Sabine; Rama Rao, Nalini; Talon, Régine; Thomas, Muriel; Villena, Isabelle; Borges, Frédéric; Bornert, Gilles; Coton, Monika; Daube, Georges; Desriac, Noémie; Guillou, Sandrine; Hilaire, Didier; Le Henaff-Le Marrec, Claire; Oulahal, Nadia; Detang-Dessendre, Cécile; Rouviere, Élodie; Vergnaud, Jean-Christophe; Le Bourgeois, Thomas; Castagnone-Sereno, Philippe; Candresse, Thierry; Desneux, Nicolas; Eveillard, Sandrine; Fontaine, Florence; Gentit, Pascal; Godefroid, Martin; Guerin, Lucia; Hostachy, Bruno; Jactel, Hervé; Kazakou, Eleni; Le May, Christophe; Lombaert, Eric; Manceau, Charles; Monty, Arnaud; Navajas Navarro, Maria; Robin, Cecile; Salle, Aurélien; Suffert, Frédéric; Steyer, Stéphan; Teycheney, Pierre-Yves; Verdin, Eric; Verheggen, François; Adel-Patient, Karine; Baéza-Campone, Elisabeth; Demarquoy, Jean; Ferrari, Luc; Hymery, Nolwenn; Lessire, Michel; Cherrier, Dylan; Pic, Emmanuelle; Larousse, Alexis; Baudrin, Mathieu; Eyraud, Lucie; Fiore, Karine; El-Ouadrhiri, Youssef |
| Contributors: |
Science et Technologie du Lait et de l'Oeuf (STLO); Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Institut Agro Rennes Angers; Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro); Institut Agro Rennes Angers; Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro); Laboratoire de la santé des végétaux (LSV); Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES); Unité entomologie et plantes invasives (LSV Montpellier); Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES); Diversité, adaptation, développement des plantes (UMR DIADE); Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Recherche pour le Développement (IRD Occitanie )-Université de Montpellier (UM); Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad); Physiologie de la reproduction et des comportements Nouzilly (PRC); Université de Tours (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Agroécologie Dijon; Université de Bourgogne (UB)-Université Bourgogne Franche-Comté COMUE (UBFC)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Institut Agro Dijon; Institut de recherche sur la biologie de l'insecte (IRBI); Université de Tours (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Rennes School of Business (Rennes SB); Centre de recherche en économie et management (CREM); Université de Caen Normandie (UNICAEN); Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Université de Rennes (UR)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Agronomie (Agronomie); AgroParisTech-Université Paris-Saclay-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Institut de Recherche en Horticulture et Semences (IRHS); Université d'Angers (UA)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Institut Agro Rennes Angers; Génétique et Amélioration des Fruits et Légumes (GAFL); Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); University of Sheffield Sheffield; Université de Bordeaux (UB); Pharmacochimie et Biologie pour le Développement (PHARMA-DEV); Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Institut de Chimie de Toulouse (ICT); Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Institut de Recherche pour le Développement (IRD)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse); Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux (LIEC); Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université de Lorraine (UL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS); Laboratoire Interdisciplinaire Sciences, Innovations, Sociétés (LISIS); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Université Gustave Eiffel; Paris School of Economics (PSE); Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École normale supérieure - Paris (ENS-PSL); Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-École nationale des ponts et chaussées (ENPC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Paris Jourdan Sciences Economiques (PJSE); Université Lumière - Lyon 2 (UL2); TSE-R Toulouse School of Economics – Recherche (TSE-R); Paris-Saclay Applied Economics (UMR PSAE); Structures et Marché Agricoles, Ressources et Territoires (SMART); Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES); Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé; Bureau d'Économie Théorique et Appliquée (BETA); AgroParisTech-Université de Strasbourg (UNISTRA)-Université de Haute-Alsace (UHA) Mulhouse - Colmar (Université de Haute-Alsace (UHA))-Université de Lorraine (UL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); OFB Direction de la recherche et de l’appui scientifique (OFB - DRAS); Office français de la biodiversité (OFB); Centre d'Economie de l'Environnement - Montpellier (CEE-M); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)-Institut Agro Montpellier; Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Université de Montpellier (UM); Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ); Université de Lille; Université de Rennes (UR); Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires (SADAPT); Environnement, territoires en transition, infrastructures, sociétés (UR ETTIS); Territoires, Environnement, Télédétection et Information Spatiale (UMR TETIS); Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-AgroParisTech-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Metabiot (Metabiot); Conservatoire National des Arts et Métiers Cnam (Cnam); Institut de Recherche en Santé Digestive (IRSD); Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT); Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP); Communauté d'universités et établissements de Toulouse (Comue de Toulouse)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Laboratoire de sécurité des aliments de Maisons-Alfort (LSAl); Institut de Recherche Biomédicale des Armées Brétigny-sur-Orge (IRBA); Sécurité et Qualité des Produits d'Origine Végétale (SQPOV); Avignon Université (AU)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); Centre Hospitalier Georges Renon Niort (CH Georges Renon Niort); MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé (MICALIS); Génie des procédés frigorifiques pour la sécurité alimentaire et l'environnement (UR FRISE); SECurité des ALIments et Microbiologie (SECALIM); École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE); École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA); Unité Dynamiques des Écosystèmes Côtiers (DYNECO); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER) |
| Source: |
https://cnrs.hal.science/hal-04841808 ; Saisine n°2021-SA-0019, Anses. 2024. |
| Publisher Information: |
CCSD |
| Publication Year: |
2024 |
| Collection: |
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines: HAL-UVSQ |
| Subject Terms: |
risk assessment; socio-economic analysis; CRISPR-Cas; directed mutagenesis; plants; genetically modified organisms; new breeding techniques; New genomic techniques; Nouvelles techniques génomiques; nouvelles techniques de sélection; organismes génétiquement modifiés; plantes; mutagénèse dirigée; évaluation des risques; analyse socio-économique; [SHS]Humanities and Social Sciences; [SDV]Life Sciences [q-bio] |
| Description: |
Citation suggérée : Anses. (2023). Évaluation des risques sanitaires et environnementaux et des enjeux socioéconomiques associés aux plantes obtenues au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques. (saisine 2021-SA-0019). Maisons-Alfort : Anses, 287 p. ; Depuis le 1er janvier 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1325 du 13 octobre 2021 et au décret n° 2021-1905 du 30 décembre 2021, l’Anses reprend les missions du Haut conseil des biotechnologies (HCB) concernant l’évaluation des risques pour l’environnement de l’ensemble des utilisations de biotechnologies en milieu ouvert, et les impacts socioéconomiques.L’Anses a été saisie dans le cadre de ces nouvelles missions par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la Direction générale de l’alimentation (DGAl) sur l’utilisation des nouvelle techniques génomiques (NTG) sur les végétaux.Les autres instances ayant repris les missions du HCB, à savoir le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et le Comité consultatif national d’éthique (CCNE), ont également été sollicité sur cette question sur les périmètres correspondant respectivement aux questions sociétales et éthiques. Par ailleurs, il convient de noter que de nombreux acteurs institutionnels publics, organisations professionnelles et syndicales ont également produit des rapports sur les NTG.Le rapport d’expertise collective est réalisé dans le périmètre des missions de l’Anses sur les biotechnologies, incluant l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux et les impacts socio-économiques. Il vise à éclairer les demandeurs sur ce périmètre qui couvre seulement une partie des enjeux liés à l’utilisation des NTG dans le domaine de la sélection végétale. Les questions instruites dans ce rapport sont donc limitées à ce périmètre et les conclusions devront être prises en compte uniquement dans ce cadre et mises en perspective avec les avis des autres instances sollicitées.Il convient de noter que cette expertise a été engagée avant la proposition de règlement de la ... |
| Document Type: |
report |
| Language: |
French |
| Availability: |
https://cnrs.hal.science/hal-04841808; https://cnrs.hal.science/hal-04841808v1/document; https://cnrs.hal.science/hal-04841808v1/file/BIORISK2021SA0019Ra.pdf |
| Rights: |
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/ ; info:eu-repo/semantics/OpenAccess |
| Accession Number: |
edsbas.E14D96D2 |
| Database: |
BASE |